Délibérations 21-02-22
2022-1 Installation d'un conseiller communautaire titulaire et d'un conseiller suppléant
2022-2 Election du 8ème membre du bureau communautaire
2022-3 Installation des délégués dans les commissions communautaires
2022-4 Représentants de la Communauté de Communes dans les instances extérieures
2022-5 Ressources humaines - Rapport égalité femmeshommes et prospective d'évolution des effectifs
2022-6 Ressources humaines - Débat sur la protection sociale
2022-7 Finances - Débat d'orientations budgétaires 2022
2022-8 Finances - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget général
2022-9 Finances - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - BA Centre Aquatique
2022-10 Finances - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - BA Bâtiments industriels
2022-11 Finances - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - BA La nouvelle scène
2022-12 Finances - Provisions Compte Epargne Temps au titre de l'année 2022
2022-13 Attribution de bons cadeaux aux agents de la Communauté de Communes dans le cadre des fêtes de fin d'année
2022-14 Conditions de remisage au domicile des véhicules de service
2022-15 Ressources humaines - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2022-2025 - CCES
2022-16 Petite enfance - Relais Petite Enfance - Modification du règlement de fonctionnement
2022-17 Petite enfance - Relais Petite Enfance - Convention de mise à disposition de locaux
2022-18 Petite enfance - Délégation de service public - Gestion de la micro-crèche de NESLE - Avenant de prolongation avec l'association Léo LAGRANGE
2022-19 Culture - Convention d'adhésion au réseau de lecture publique
2022-20 Culture - Mise en réseau des bibliothèques-médiathèques - Adoption de la gratuité et harmonisation des modalités d'emprunt
2022-21 Culture - Convention Sessions de jeux vidéo sur le territoire de l'Est de la Somme
2022-22 Culture - Subvention du Centre National du Livre
2022-23 Culture - Convention d'objectifs et de moyens - Ecole de musique de l'Est de la Somme
2022-24 Déchets - Approbation du règlement de collecte des ordures ménagères et déchets assimilés
2022-25 Assainissement - Participation pour le financement de l'assainissement collectif
2022-26 Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de subvention aux particuliers
2022-27 Espaces verts - Crédit espaces verts
2022-28 Fonds de concours voirie 2022
2022-29 Développement économique - MEEF - Attribution de subvention de fonctionnement 2021
2022-30 Canal Seine-Nord Europe - Proposition d'adhésion à l'association Seine Escaut
2022-31 Développement économique - Convention d'occupation du quai de LANGUEVOISIN
2022-32 Canal Seine-Nord Europe - Modification des franchissements routiers pour les communes d'EPENANCOURT, MORCHAIN, PARGNY, LICOURT
2022-33 Patrimoine intercommunal - FDE80 - Diagnostics et suivis énergétiques
2022-34 Patrimoine communautaire - Vidéosurveillance - Demande de subventions
2022-35 Assainissement collectif - Demande de subventions pour le renouvellement du collecteur principal, des branchements associés ainsi que du poste de relèvement rue du Maréchal Leclerc à EPPEVILLE
2022-36 Tourisme - Exploitation de la base d'accueil et d'hébergement de HAM - Recours à une délégation de service public
2022-37 Demande d'adhésion de la commune d'HERLY à la CCES
2022-38 Tableau des effectifs des emplois permanents 2022
Voir sur Facebook
Fête de Moyencourt. RDV les 18, 19 et 20 mai 2024 ... Voir plusVoir moins
Voir sur Facebook
📍 SEMAINE REUSSIR SANS ATTENDRE : 16 ET 17 AVRIL 🔎 L'agence FRANCE TRAVAIL de HAM vous accueille dans ses locaux :🗓 LE 16 AVRIL TOUTE LA JOURNEE pour :✅ Rencontrer des employeurs qui recrutent, (Domaine du service à la personne) ✅ Visiter des entreprises qui recrutent, (Domaine de l'industrie) ✅ Echanger avec des organismes de Formation. 📍 Les métiers du TP vous intéressent, vous souhaitez contribuer à un grand projet de construction dans notre Région, un point d'information dans l'agence vous permettra d'en savoir plus et d'assister à une prochaine réunion. 🗓 LE 17 AVRIL L'APRES MIDI : ✅ Tests pour l'utilisation de l'outil informatiquePour plus d'information sur ces 2 journées, contactez votre conseiller FRANCE TRAVAIL ... Voir plusVoir moins
Voir sur Facebook