2024-128 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 JUILLET 2024
2024-129 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
2024-130 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2024
2024-131 MISE EN PLACE D'UN CYCLE ANNUALISE AU CENTRE AQUATIQUE
2024-132 ADOPTION DE LA PRIME DE RESPONSABLE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION
2024-133 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
2024-134 DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL 2024
2024-135 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
2024-136 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE
2024-137 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024-138 DECISION MODIFICATION N°2 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
2024-139 REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT TRAVAUX DE DECONNEXION DES EAUX DE PLUIE SUR LA COMMUNE DE NESLE
2024-140 REVERSEMENT DES ATTRIBUTIONS COMPENSANT TRANSFERT DE PART CPS DES COMMUNES A UN EPCI A FISCALITE ADDITIONNELLE
2024-141 APPROBATION DU PACTE DE GOUVERNANCE
2024-142 CESSION DES PARCELLES AC 339 ET AC 340 SUR NESLE
2024-143 INSCRIPTION PROJET FERTIGHY SUR LISTE DES PROJETS D'INTERET NATIONAL MAJEUR D'ENVERGURE NATIONALE OU EUROPEENNE OU REGIONALE
2024-144 APPROBATION DU RAPPORT TRIENNAL SUR L'ARTIFICIALISATION
2024-145 CONVENTION PARTENARIAT RELATIVE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES AVEC REGION DES HAUTS DE FRANCE
2024-146 CHARTE D'ENGAGEMENT SRDEII AVEC LA REGIO HAUTS DE FRANCE
2024-147 CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE DE LA HAUTE SOMME 2024-2027
2024-148 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) ATTRIBUTION DE SUBCENTION AUX PARTICULIERS PARTICIPANTS
2024-149 CREDITS ESPACES VERTS
2024-150 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNUELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CINEM'HAM
2024-151 MODIFICATION DES TARIFS D'INSCRIPTION AUX STAGES CIRQUE LA NOUVELLE SECNE
2024-152 ATTRIBUTION SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2024 BASKET-BALL HAMOIS
2024-153 SUBVENTION 2024 AU PROFIT DE L'OFFICE DES SPORTS DE L'EST DE LA SOMME
2024-154 TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2023 REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL
2024-155 EXONERATION DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES DES ACTIVITES INDUSTRIELLES COMMERCIALES ET ARTISANALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2025
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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Ce problème vient généralement du fait que le propriétaire ne l’a partagé qu’avec un petit groupe de personnes, a modifié qui pouvait le voir ou l’a supprimé.
France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
