2023-103-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 mars 2023
2023-104-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 6 avril 2023
2023-105-Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
2023-106-Installation d'un conseiller communautaire titulaire
2023-107-Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire
2023-108-Report d'annuité de la convention d'avance de trésorerie entre la Communauté de Communes de l'Est de la Somme et la commune de SANCOURT
2023-109-Finances. Provisions compte épargne temps au titre de l'année 2023
2023-110-Admission en non valeur et créances irrecouvrables
2023-111-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents 2023
2023-112-Gestion de la micro-crèche de NESLE. Signature du contrat de la délégation de service public
2023-113-Vente de foncier. Zone d'activité 2.Centre de secours de NESLE
2023-114-Développement économique et touristique. Projet hébergement et réception Sarl Domaine du Petit Bois. Co-financement d'équipement
2023-115-Développement d'entreprises. Vente d'une parcelle ZAL Saint Sulpice à HAM
2023-116-Convention de servitude de passage d'une canalisation sous une voirie communautaire
2023-117-Adhésion aux chemins ruraux des Hauts de France
2023-118-Mobilité. Validation du principe de fusion de 2 comités partenaires locaux
2023-119-Foncier. Vente de bâtiments. 2 bis rue de Péronne à HAM
2023-120-Fonds de concours bâtiment 2023
2023-121-Culture. Adhésion aux réseaux Hauts de France en scène et au chainon manquant
2023-122-Subvention exceptionnelle à l'AS EPPEVILLE Tennis Pays Hamois
2023-123-Attribution des subventions au sport scolaire des établissements du premier degré
2023-124-Subvention 2023 au profit de l'Office des Sports de l'Est de la Somme
2023-125-Validation du plan pluriannuel d'investissements en matière d'assainissement collectif
2023-126-Réalisation d'une étude de diagnostic Eau potable en vue de la prise de compétence
2023-127-Conventionnement avec l'association des piégeurs de la somme pour lutter contre les rongeurs aquatiques envahissants
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
