2023-128-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 mai 2023

2023-129-Installation des délégués dans les commissions communautaires

2023-130-Decision-modificative-n°-1.-Budget-principal-2023.pdf

2023-131-Décision modificative n° 1. Budget annexe assainissement collectif 2023

2023-132-Décision modificative n° 1. Budget annexe collecte et traitement des déchets 2023

2023-133-Convention de partenariat HELLIO SOLUTIONS

2023-134-Avenant n° 4 au marché de construction du pôle multifonction

2023-135-Attribution du marché public de conteneurisation de la collecte des ordures ménagères sur la Communauté de Communes de l'Est de la Somme

2023-136-Contrat d'apprentissage

2023-137-Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 80

2023-138-Structure Petite Enfance Ham Stram Gram. Modification du règlement de fonctionnement

2023-139-Modification des loyers des salles et bureaux espace des entreprises, bâtiments relais 1 et 2, co-working et rue Sommier

2023-140-Création d'un tarif pour un cabinet médical à la MARPA

2023-141-Développement économique.Tarifs locatifs. Bâtiments de l'ancien garage solidaire

2023-142-Acte notarié de régularisation. Vente de terrain à OFFOY

2023-143-Fonds de concours bâtiment 2023

2023-144-Fonds de concours voirie 2023

2023-145-Culture. Forfait location Producteur

2023-146-Culture. Tarifs de location des espaces, de la vaisselle et des équipements de la Nouvelle Scène

2023-147-Subventions pour manifestations culturelles

2023-148-Subvention exceptionnelle pour reconstitution historique. Commune d'EPPEVILLE

2023-149-Attribution d'une subvention à l'assocaition Canoë-kayak Club de HAM pour l'acquisition d'équipements destinés à renforcer les activités touristiques du territoire

2023-150-Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Maison des Jeunes avec les associations sportives

2023-151-Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives de la CCES 2023

2023-152-Subventions aux associations sportives de la CCES. Modification des critères d'attribution

2023-153-Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)

2023-154-Location d'une partie du bâtiment intercommunal situé au 12 rue de la Collégiale à NESLE à la Férération des Centres Sociaux des Pays Picards

2023-155-Dispositif d'aide à la mobilité de la CAF de la Somme destiné aux EPCI afin d'aider les communes organisatrices d'accueils collectifs de mineurs (ACM) dans la prise en charge des transports

2023-156-Centre Social Intercommunal de l'Est de la Somme. Subvention de fonctionnement 2023

2023-157-Modification de la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Social Intercommunal Est Somme

2023-158-Représentants de la Communauté de Communes de l'Association du Centre Social Intercommunal à HAM