2024-23 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 FEVRIER 2024
2024-24 RAPPORT 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
2024-25 FINANCES DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRES 2024
2024-26 MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE VICE-PRESIDENT APRES RETRAIT DES DELEGATIONS
2024-27 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2024
2024-28 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AR114 SIS 2BIS RUE DE PERONNE A HAM
2024-29 FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2024
2024-30 URBANISME - VALIDATION DU PROJET DE PERIMETRE DELIMITE AUX ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DALS LE PLAN LOCAL D'URBANISME SUR LA COMMUNE D'EPPEVILLE
2024-31 TOURISME - VENTE DE TERRAIN AU CAMPING DE VOYENNES
2024-32 DEVELOPPEMENT D'ENTREPRISES - RETROCESSION DE TERRAIN SUR LA ZONE D'ACTIVITE 1 A NESLE
2024-33 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - LOCATION DU BATIMENT INTERCOMMUNAL SITUE AU 50 RUE SOMMIER A EPPEVILLE
2024-34 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - MISE A DISPOSITION A TTRE GRACIEUX DE LA NOUVELLE SCENE - TENUE D'UN JOBDATING INDUSTRIE PAR FRANCE TRAVAIL
2024-35 SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS CULTURELLES
2024-36 CULTURE - LOCATION DU HALL ET DU BAR DE LA NOUVELLE SCENE
2024-37 CULTURE - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE LOCATION LA NOUVELLE SCENE
2024-38 CULTURE - TARIFS CONSOMMATIONS BAR - LA NOUVELLE SCENE
2024-39 DELEGATION SERVICE PUBLIC BASE HEBERGEMENT EN REGIE INTERESSEE - AVENANT N°2
2024-40 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST DE LA SOMME - MODIFICATION DES CRITERES D'ATTRIBUTION
2024-41 HABITAT - SOLLICITATION DE SUBVENTIONS POUR UNE ETUDE D'EVALUATION DE L'OPAH 2016-2022 ET POUR UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'AMELIORATION DE L'HABITAT
2024-42 CONTRIBUTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST DE LA SOMME A L'ENQUETE ENVIRONNEMENTALE
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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Ce problème vient généralement du fait que le propriétaire ne l’a partagé qu’avec un petit groupe de personnes, a modifié qui pouvait le voir ou l’a supprimé.
France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
