Délibérations du 17-09-25
2025-101-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET PRINCIPAL
2025-102-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE
2025-103-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE
2025-104-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE DECHETS
2025-105-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
2025-106-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
2025-107-DECISION MODIFICATIVE N°1 2025 - BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE
2025-108-ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
2025-109-ADHESION A L'ASSOCIATION INTERCOMMUNALITES DE FRANCE 2025
2025-110-ADHESION A L’ASSOCIATION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS D’INTERCOMMUNALITE DE LA SOMME (AMF80)
2025-111-CESSION DE LA PARCELLE ZC 60 – ZONE D’ACTIVITES DE NESLE
2025-112-EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE LOYERS DANS L’ATTENTE DE LA VENTE PARCELLES AH 30, 48, 49, 52, 88, 90 SITUEES SUR LA COMMUNE D’EPPEVILLE
2025-113-ADHESION-2025-A-LASSOCIATION-ECOLE-FLAMME-.pdf
2025-114-SUBVENTION A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME
2025-115-COTISATION FRANCE ACTIVE PICARDIE - INITIATIVE SOMME 2025
2025-116-AUTORISATION DE PRISE DE POSSESSION DE LA PARCELLE ZB31 PAR LA SCSNE ET CEUX AUXQUELS ELLE A DELEGUE SES DROITS
2025-117-AVIS SUR LE SRADDET DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE MODIFIE
2025-118-HABITAT - APPEL À PARTICIPATION POUR L’EXERCICE 2025 – ADIL 80
2025-119-CREDITS ESPACES VERTS
2025-120-MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE DE L’EST DE LA SOMME
2025-121-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE DE MUSIQUE DE L'EST DE LA SOMME
2025-122-SUBVENTIONS POUR MANIFESTATIONS CULTURELLES
2025-123-VENTE DE DOCUMENTS EXCLUS DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE AU PROFIT DE L’AFM
2025-124-SIGNATURE DU CONTRAT PRECISANT L’ACCES DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE AUX SERVICES DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE
2025-125-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2025
2025-126-EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - DES ACTIVITES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET ARTISANALES AU TITRE
2025-127-ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COMMUNE DE DOUILLY POUR LE PROJET DE TIERS-LIEU
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI - CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026 ... Voir plusVoir moins
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France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire. ... Voir plusVoir moins
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Permanence du guichet unique à Ham !🗓️Le mardi 02 juin 2026🕙 De 9h30 à 11h30📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected] ... Voir plusVoir moins
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