2025-160-APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2025
2025-161-AVENAT N°2 A LA CONVENTION D'APPLICATION DU PROTOCOLE CONSTITUTIF D'UN PARTENARIAT POUR LE LANCEMENT DES ETUDES POUR LA REALISATION DU CANAL SEINE NORD EUROPE
2025-162-DECISION MODIFICATIVE N°2 2025 BUDGET PRINCIPAL
2025-163-DECISION MODIFICATIVE N°3 2025 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025-164-DECISION-MODIFICATIVE-N°2-2025-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-NON-COLLECTIF
2025-165-DECISION MODIFICATIVE N°2 2025 BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
2025-166-DECISION MODIFICATIVE N°2 2025 BUDGET ANNEX LA NOUVELLE SCENE
2025-167-DECISION MODIFICATIVE N°2 2025 BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE
2025-168-ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
2025-169-REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AP25A1
2025-170-REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AP24-A
2025-171-REVISION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AP25-A2 TRAVAUX POUR COMPTE DE TIERS
2025-172-CLOTURE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT AP24-B
2025-173-REMBOURSEMENT DES CHARGES DE PERSONNEL PAR LE BUDGET ANNEXES AU BUDGET PRINCIPAL POUR 2025
2025-174-DELIBERATION AUTORISANT LE PRESIDENT A ENGAGER LIQUIDER MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
2025-175-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2025
2025-176-CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2026-2030
2025-177-INSTAUTRATION D'UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE
2025-178-COMITE DES OEUVRES SOCIALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025
2025-179-PROPOSITION DE RACHAT DES TABLETTES ELECTRONIQUES PAR LES ELUS COMMUNAUTAIRES
2025-180-GESTION DELEGUEE DES JARDINS REVERSEMENT DES LOYERS PERCUS A L'ASSOCIATION DES HARDINES
2025-181-INSCRIPTION PROJET FERTIGHY SUR LA LISTE DES PROJETS D'ENVERGURE REGIONALE
2025-182-INSCRIPTION PROJET DE LA SOCIETE VALAME SUR LA LISTE DES PROJETS D'ENVERGURE REGIONALE
2025-183-ACQUISITION DES PARCELLEZS AC325-327 ET 367 A NESLE
2025-184-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION SATESE DE L'AMEVA
2025-185-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MATAER DE L'AMEVA 2025-2027
2025-186-APPROBATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES
2025-187-APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES DE HAM ET NESLE
2025-188-TARIFS DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNEE 2026
2025-189-CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2030
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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Ce problème vient généralement du fait que le propriétaire ne l’a partagé qu’avec un petit groupe de personnes, a modifié qui pouvait le voir ou l’a supprimé.
France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
