2022-39 Finances - Adoption des taux d'imposition
2022-40 Finances - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour 2022
2022-41 Assainissement - Tarifs applicables en matière d'assainissement collectif - Périmètre de l'ancien SAPH - Année 2022
2022-42 Assainissement - Tarifs applicables en matière d'assainissement collectif - Périmètre de NESLE - MESNIL SAINT NICAISE - Année 2022
2022-43 Assainissement - Tarifs applicables en matière d'assainissement collectif - Commune de HOMBLEUX - Année 2022
2022-44 Assainissement - Tarifs applicables en matière d'assainissement collectif - Commune de VOYENNES - Année 2022
2022-45 Assainissement - Tarifs applicables en matière d'assainissement non collectif - Année 2022
2022-46 Finances - Autorisation de Programme et Crédits (APCP) - AP17.A - Pôle multi-fonctions de NESLE
2022-47 Finances - Budget principal 2022
2022-48 Finances - Budget annexe Bâtiments industriels 2022
2022-49 Finances - Budget annexe Pépinières d'entreprises 2022
2022-50 Finances - Budget annexe Zone d'activité n° 2 2022
2022-51 Finances - Budget annexe Zone d'activité n° 3 2022
2022-52 Finances - Budget annexe Zone d'activité économique d'Eppeville 2022
2022-53 Finances - Budget annexe Centre aquatique 2022
2022-54 Finance - Budget annexe Nouvelle Scène 2022
2022-55 Finances - Budget annexe Micro-crèche 2022
2022-56 Finances Assainissement collectif 2022
2022-57 Finances - Budget annexe Assainissement non collectif 2022
2022-58 Déchets - Mise en place de la Redevance Spéciale
2022-59 Culture - Subventions pour manifestations culturelles
2022-60 Développement économique - Adhésion à l'association RESO RH
2022-61 Développement économique - Adhésion à l'association AGROSPHERE
2022-62 Développement économique - MEEF - Attribution de subvention de fonctionnement 2022
2022-63 Patrimoine intercommunal - FDE 80
2022-64 Culture - Ecole de musique de l'Est de la Somme - Grille tarifaire des prestations hors les murs - Adoption du barème de participation aux frais de déplacement
2022-65 Commerce - Demande d'autorisation - Ouverture dominicale du magasin ACTION de HAM
2022-66 Commerce - Demande d'autorisation - Ouverture dominicale du magasin OK LA de HAM
2022-67 Fonds de concours voirie 2022
2022-68 Habitat - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de subventions aux particuliers participants
2022-69 Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire
2022-70 Désignation des représentants au Comité Local des Partenaires
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
