2023-212-Finances - Fixation des durées d'amortissement de la CCES à compter du 1er janvier 2024

2023-213-Finances - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) - AP17.A pôle multi-fonctions de NESLE - Bilan d'exécution 2023

2023-214-Finances - Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Budget général et budgets annexes

2023-215-Finances - Clôture du budget annexe Pépinière d'entreprises

2023-216-Finances - Dissolution du budget annexe Zone d'activité n° 3

2023-217-Report d'annuité à la convention d'avance remboursable entre la commune de PARGNY et la CCES

2023-218-Adhésion au groupement de commande Usages numériques

2023-219-Approbation du principe de rédaction d'un pacte de gouvernance

2023-220-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

2023-221-Comité des oeuvres sociales - Attribution de subvention de fonctionnement 2023

2023-222-Structure petite enfance Ham Stram Gram - Modification du règlement de fonctionnement

2023-223-Habitat - Location de l'appartement de la Maison de la Prévention Santé situé au 20 rue du Faubourg Saint Nicolas à NESLE

2023-224-Développement économique - Intervention foncière - Renouvellement de la convention avec la SAFER Hauts de France

2023-225-Attribution de subventions de fonctionnement 2023 - Maison de l'Entreprise, l'Emploi, la Formation (MEEF)

2023-226-Avenant n° 2 pour le marché public de prestations intellectuelles pour l'élaboration du PLUi

2023-227-Foncier - Vente de foncier sur la commune de NESLE

2023-228-Tourisme - Projet d'étude portant sur l'opportunité et la programmation d'aménagements touristiques à SAINT-CHRIST BRIOST

2023-229-Fonds de concours voirie 2023

2023-230-Fonds de concours bâtiment 2023

2023-231-Chantier d'insertion - Convention avec ADI Somme

2023-232-Subventions exceptionnelles attribuées dans le cadre d'organisation de manifestations sportives 2023

2023-233-Avenant au contrat d'exploitation du SPAC pour l'ex périmètre du SAPH à compter du 1er janvier 2024

2023-234-GEMAPI - Avance de trésorerie à la commisson exécutive de la rivière Somme

2023-235-Subvention 2024 à la FDSEA de la Somme pour la collecte et le traitement des pneus d'ensilage

2023-236-Facturation des artisans en déchetteries communautaires - Proposition de tarifs

2023-237-Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Orudres Ménagères des activités industrielles, commerciales et artisanales au titre de 2024