2023-159-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 juin 2023
2023-160-Adhésion à l'Association des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Somme (AMF)
2023-161-Finances - Admission en non valeur et créances irrécouvrables
2023-162-Décision modificative n° 2 - Budget principal 2023
2023-163-Décision modificative n° 2 - Budget annexe Assainissement collectif 2023
2023-164-Finances - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-165-Subvention pour reconstitution historique - Comité des Loisirs et d'Animation Culturelle (CLAC) d'EPPEVILLE
2023-166-Protocole de collaboration entre le parquet d'AMIENS, l'AMF80 et la CCES
2023-167-Règlement intérieur du parc du siège de la CCES de la Somme
2023-168-Renouvellement du plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la fonction publique
2023-169-Rapport Social Unique 2022
2023-170-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents 2023
2023-171-Echange de terrains entre la CCES et la commune de NESLE et prise en charge des frais de bornage par la commune de NESLE
2023-172-Acquisition de parcelles dans les hardines
2023-173-Foncier - Vente de bâtiments - 2 bis rue de Péronne
2023-174-Développement économique - Location de l'aile nord du bâtiment intercommunal situé 6 boulevard de l'Avenir à NESLE à PEAL BIONERGIE FRANCE
2023-175-Développement économique - Location d'un ensemble de cellules du bâtiment intercommunal situé 50 rue Sommier à EPPEVILLE
2023-176-Demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien à LICOURT et MORCHAIN
2023-177-Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de subvention aux particuliers participants
2023-178-Développement économique - Programme d'aide aux association oeuvrant pour la formation et l'insertion des jeunes sur le territoire. Subvention à l'association Ecole Flamme
2023-179-Développement économique, emploi et formation - Subvention exceptionnelle pour l'organisation de Human Day
2023-180-Convention utilisation voirie intercommunale à SANCOURT
2023-181-Fonds de concours voirie et bâtiment 2023
2023-182-Déneigement - Convention avec le Conseil Départemental
2023-183-Culture - Tarifs consommations bar - La Nouvelle Scène
2023-184-Culture - Tarifs de billetterie - La Nouvelle Scène
2023-185-Culture - Grille tarifaire d'un spectacle hors les murs de la Nouvelle Scène
2023-186-Braderie de livres - Vente de documents exclus des collections de la médiathèque intercommunale au profit de l'AFM
2023-187-Convention tripartite de mise en place et de suivi de site de compostage
2023-188-Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères des activités industrielles, commerciales et artisanales au titre de 2024
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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Ce problème vient généralement du fait que le propriétaire ne l’a partagé qu’avec un petit groupe de personnes, a modifié qui pouvait le voir ou l’a supprimé.
France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
