2023-128-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 mai 2023
2023-129-Installation des délégués dans les commissions communautaires
2023-130-Decision-modificative-n°-1.-Budget-principal-2023.pdf
2023-131-Décision modificative n° 1. Budget annexe assainissement collectif 2023
2023-132-Décision modificative n° 1. Budget annexe collecte et traitement des déchets 2023
2023-133-Convention de partenariat HELLIO SOLUTIONS
2023-134-Avenant n° 4 au marché de construction du pôle multifonction
2023-135-Attribution du marché public de conteneurisation de la collecte des ordures ménagères sur la Communauté de Communes de l'Est de la Somme
2023-136-Contrat d'apprentissage
2023-137-Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 80
2023-138-Structure Petite Enfance Ham Stram Gram. Modification du règlement de fonctionnement
2023-139-Modification des loyers des salles et bureaux espace des entreprises, bâtiments relais 1 et 2, co-working et rue Sommier
2023-140-Création d'un tarif pour un cabinet médical à la MARPA
2023-141-Développement économique.Tarifs locatifs. Bâtiments de l'ancien garage solidaire
2023-142-Acte notarié de régularisation. Vente de terrain à OFFOY
2023-143-Fonds de concours bâtiment 2023
2023-144-Fonds de concours voirie 2023
2023-145-Culture. Forfait location Producteur
2023-146-Culture. Tarifs de location des espaces, de la vaisselle et des équipements de la Nouvelle Scène
2023-147-Subventions pour manifestations culturelles
2023-148-Subvention exceptionnelle pour reconstitution historique. Commune d'EPPEVILLE
2023-149-Attribution d'une subvention à l'assocaition Canoë-kayak Club de HAM pour l'acquisition d'équipements destinés à renforcer les activités touristiques du territoire
2023-150-Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Maison des Jeunes avec les associations sportives
2023-151-Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives de la CCES 2023
2023-152-Subventions aux associations sportives de la CCES. Modification des critères d'attribution
2023-153-Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
2023-154-Location d'une partie du bâtiment intercommunal situé au 12 rue de la Collégiale à NESLE à la Férération des Centres Sociaux des Pays Picards
2023-155-Dispositif d'aide à la mobilité de la CAF de la Somme destiné aux EPCI afin d'aider les communes organisatrices d'accueils collectifs de mineurs (ACM) dans la prise en charge des transports
2023-156-Centre Social Intercommunal de l'Est de la Somme. Subvention de fonctionnement 2023
2023-157-Modification de la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Social Intercommunal Est Somme
2023-158-Représentants de la Communauté de Communes de l'Association du Centre Social Intercommunal à HAM
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
