2025-129 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 SEPTEMBRE 2025
2025-130 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2025
2025-131 MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE VICE-PRESIDENTE APRES RETRAIT DES DELEGATIONS
2025-132 DECISION MODIFIFACATIVE N°2 2025 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2025-133 OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (APCP) - AP25-A2
2025-134 OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (APCP) -AP25-A1
2025-135 ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
2025-136 AJUSTEMENT DES PROVISIONS COMPTABLES POUR CREANCES DOUTEUSES
2025-137 PROVISIONS COMPTE EPARGNE TEMPS AU TITRE DE L’ANNEE 2025
2025-138 REVERSEMENT ATTRIBUTIONS COMPENSANT LE TRANSFERT PART CPS DES COMMUNES A EPCI A FISCALITE ADDITIONNELLE
2025-139 AVIS CONFORME PORTANT SUR LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL FORMULEE PAR LA COMMUNE DE HAM
2025-140 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
2025-141 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2025
2025-142 ACQUISITION DE LA PARCELLE AB 436 AUX HARDINES POUR LA CREATION D’UN CHEMIN D’ACCES
2025-143 CESSION DES PARCELLES AD 307 ET AD 23, AD 24, AD 25, AD 422, AD 424, AD 425, AD 426, AD 427, AD 429 à NESLE
2025-144 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AC 306 A EPPEVILLE
2025-145 CESSION DE LA PARCELLE AC 306 SUR EPPEVILLE
2025-146 SERVITUDE DE PASSAGE PARCELLE AC 306 - GRDF
2025-147 CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2025
2025-148 ADOPTION DU PLAN D’ACTION EN FAVEUR DE LA MOBILITÉ SOLIDAIRE (PAMS)
2025-149 CONVENTION TRIANNUELLE AVEC LE CHANTIER DEPARTEMENTALE « LA BRIGADE VERTE » AVEC ADI SOMME
2025-150 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ATTRIBUEES DANS LE CADRE D’ORGANISATION MANIFESTATIONS SPORTIVES 2025
2025-151 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 2025 - 24H NON-STOP D’EPPEVILLE
2025-152 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION ET A L’UTILISATION DES GYMNASES
2025-153 ATTRIBUTION DU MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS
2025-154 AVENANTS – MARCHE PUBLIC DE GARDIENNAGE ET ENTRETIEN DES DECHETTERIES
2025-155 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT EAUX USEES CCES
2025-156 CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE - CHANTIER RUE LECLERC A EPPEVILLE
2025-157 AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL LECLERC A EPPEVILLE DES LOTS 1 ET 2
2025-158 RÉDUCTION DU LOYER DE LA MARPA POUR LES EXERCICES 2024 ET 2025
2025-159 ANNULE ET REMPLACE LA 2025-94 CESSION DES PARCELLES AC305 ET AC307 SUR EPPEVILLE
La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 11 juin à 18h à l'espace séminaire de La Nouvelle Scène avec l'ordre du jour suivant :![]()
- BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE N°2 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET ANNEXE BATIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025![]()
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE N°2 » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « ZONE D’ACTIVITE EPPEVILLE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « BÂTIMENT INDUSTRIEL A VOCATION LOCATIVE » - AFFECTATION DU RESULTAT 2025![]()
- BUDGET ANNEXE « CENTRE AQUATIQUE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- BUDGET ANNEXE « LA NOUVELLE SCENE » - PRISE EN CHARGE DU DEFICIT 2025 PAR LE BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET PRINCIPAL![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE LA NOUVELLE SCENE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUATIQUE![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF![]()
- DECISION MODIFICATIVE N°1 – 2026 - BUDGET ANNEXE ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE D’EPPEVILLE![]()
- ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES ETEINTES![]()
- APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST DE LA SOMME![]()
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2026![]()
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026![]()
- URBANISME - BILAN DE LA CONCERTATION ET 2ND ARRET DE PROJET DU PLUI ![]()
- CANAL SEINE NORD EUROPE - ADHESION A L’ASSOCIATION ALLIANCE SEINE ESCAUT 2026![]()
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - PROGRAMME D’AIDE AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA FORMATION ET l’INSERTION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE - SUBVENTION ANNUELLE A L’ASSOCIATION ECOLE FLAMME![]()
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CHAMPIONAT D’ECHECS![]()
- TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024 ET 2025 – REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE SOMME![]()
- EXONERATION EXCEPTIONNELLE DU LOYER 2026 - MARPA DE MATIGNY![]()
- CENTRE SOCIAL INTERCOMMUNAL DE L’EST DE LA SOMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2026
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Ce problème vient généralement du fait que le propriétaire ne l’a partagé qu’avec un petit groupe de personnes, a modifié qui pouvait le voir ou l’a supprimé.
France Travail Santerre Haute-Somme, en partenariat avec la CCES, a organisé ce jeudi 28 mai le Forum des métiers des travaux publics à La Nouvelle Scène de Nesle. 🚧![]()
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Plus de 100 candidats étaient présents afin de rencontrer les entreprises, organismes de formation et partenaires de l’emploi et d’échanger autour des métiers et des formations du secteur des Travaux Publics.![]()
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✨ Des échanges riches ouvrant de belles perspectives d’emploi et de formation pour le territoire.
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Permanence du guichet unique à Ham !![]()
🗓️Le mardi 02 juin 2026![]()
🕙 De 9h30 à 11h30![]()
📍 Au Centre Social Est Somme, 12 rue Louis Braille, 80400 Ham.![]()
Inscrivez vous auprès du 03 21 16 90 10 ou par mail via [email protected]
